Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU VIEUX MANOIR DE VALETTE
Numéro de dépôt :
1102413
Date de dépôt :
03/07/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Blaye
Présentation de la marque CHATEAU VIEUX MANOIR DE VALETTE
Déposée le 3 juillet 1979 par FERCHAUD Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Blaye), la marque française « CHATEAU VIEUX MANOIR DE VALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU VIEUX MANOIR DE VALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU VIEUX MANOIR DE VALETTE est expirée depuis le 3 juillet 1989.
FERCHAUD Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-006